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ASBL, clubs et associations

Une ASBL, un club sportif ou une association de fait engage sa responsabilité comme toute organisation, mais avec des bénévoles, des membres et souvent des locaux partagés. Le pack association regroupe la RC de l'association, la couverture des bénévoles, l'assurance du bâtiment et du matériel, les événements et la protection des administrateurs. Dynassur construit une solution lisible, au coût adapté à un budget associatif.

Pour qui ?

  • ASBL culturelles, sociales et de jeunesse
  • Clubs sportifs et fédérations locales
  • Comités de quartier, associations de fait et comités de fête
  • Fabriques d'église, mouvements de jeunesse et écoles de devoirs

Ce que couvre cette assurance

RC de l'association

Dommages causés à des tiers par l'association, ses membres, ses bénévoles ou son matériel lors des activités.

Accidents des bénévoles

Frais médicaux, incapacité et décès des bénévoles blessés pendant une activité, conformément aux obligations de la loi sur le volontariat.

Bâtiment et contenu

Incendie, dégâts des eaux, tempête et vol pour les locaux occupés en propriété ou en location, ainsi que pour le matériel.

Événements

RC organisateur, annulation et matériel loué pour les fêtes, tournois, stages et manifestations ouvertes au public.

Responsabilité des administrateurs

Protection du patrimoine privé des administrateurs bénévoles contre les fautes de gestion.

RC objective incendie

Obligatoire si la salle ou le local de l'association est habituellement accessible au public.

Options et extensions

  • Accidents corporels des membres et participants
  • Protection juridique de l'association
  • Véhicules de l'association et omnium mission pour les voitures des bénévoles
  • Assurance des subsides et du matériel prêté par la commune
  • Assistance voyage pour les camps et déplacements

Ce que Dynassur apporte

  • Nous vérifions ce que couvrent déjà votre fédération, votre commune ou la Province, pour ne pas assurer deux fois.
  • Nous construisons un pack unique plutôt qu'une addition de contrats, avec une prime adaptée au budget d'une association.
  • Nous fournissons rapidement les attestations exigées par les communes, les salles et les fédérations pour vos événements.

Bon à savoir

La loi sur le volontariat impose aux associations structurées d'assurer la responsabilité civile de leurs bénévoles ; les Provinces proposent souvent une assurance gratuite pour les volontaires occasionnels, mais limitée. Les administrateurs d'ASBL sont personnellement responsables des fautes de gestion, au même titre que ceux d'une société, d'où l'intérêt d'une police D&O. Si votre salle est accessible au public, la RC objective incendie et explosion est obligatoire et l'attestation doit être remise à la commune.

Questions fréquentes

Nos bénévoles sont-ils couverts par leur assurance familiale ?

Pas pour les dommages causés dans le cadre d'une activité organisée : la loi fait porter la responsabilité sur l'association, qui doit donc s'assurer.

La fédération sportive assure-t-elle déjà le club ?

Souvent pour la RC et les accidents des affiliés, mais rarement pour le bâtiment, le matériel, les événements ou les administrateurs. Nous lisons la police fédérale avec vous.

Faut-il assurer une association de fait ?

Oui, d'autant plus que ses membres sont personnellement responsables sans la protection d'une personnalité juridique. Un contrat peut être souscrit au nom du comité.

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Gratuit et sans engagement. Un conseiller Dynassur compare les compagnies et vous rappelle avec les meilleures conditions, sous 24 h ouvrables.

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